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Article 1 - Dénomination

L'association est dénommée « Cercles de Bridge Woluwé-Saint-Lambert », par abréviation CBWSL.

Le site internet est : www.cbwsl.be.

Article 2 - Siège social

Son siège social est établi sur le territoire de l'agglomération bruxelloise.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération. Il est actuellement établi à Woluwé-Saint-Lambert, place Saint Lambert, 4.

Toute correspondance est à adresser par écrit à Philippe Taymans, 46 rue d'Octobre à 1200 Woluwe-Saint-Lambert ou (mieux) à l'adresse électronique du club : contact@cbwsl.be (les courriels arrivants à cette adresse sont automatiquement transférés vers le président ou son remplaçant en cas d'absence).

Article 3 - Objet et implantations

L'association a pour objet toute activité en rapport avec le jeu de Bridge.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Nous jouons tous les lundis et jeudis, de 14 à 18 h à la maison des Associations, 4 place Saint Lambert, 1200 Woluwé-Saint-Lambert.

Article 4 - Catégories

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents : est reconnu comme "membre", toute personne participant régulièrement aux tournois du club, ou considérée comme telle par le Comité.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants du présent acte, les membres effectifs et adhérents jouissent des mêmes droits.

Article 5 - Membres effectifs

Sont membres effectifs :

• Les membres du conseil d'administration.
• Les membres en règle de cotisation annuelle d'affiliation à la Ligue de Bridge Francophone (www.lbf.be)

L'ensemble des membres effectifs constitue l'Assemblée générale.

Article 6 – Membres adhérents

Sont membres adhérents, toutes les personnes admises en cette qualité par décision du conseil d'administration.

En l'occurrence, tous les membres venant régulièrement jouer dans notre club.

Les joueurs occasionnels sont considérés comme "visiteurs" et n'ont aucun statut particulier.

Article 7 - Démission - Exclusion

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur décision au conseil d'administration.

Cette démission peut se faire en envoyant un courriel à l'adresse électronique officielle du club (contact@cbwsl.be).

Est réputé démissionnaire d'office, le membre effectif qui ne paie pas sa cotisation à la LBF (voir article 5).

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

Les décisions d'exclusion sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

Article 8 - Cotisations

Tous les membres payent une cotisation annuelle au montant fixé par le conseil d'administration.

Le montant de cette cotisation peut varier de zéro à cent euros. La cotisation n'est en aucun cas remboursable.

Article 9 – Assemblée Générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent y participer et émettre un avis au sujet des points à l'ordre du jour, mais n'ont pas de droit de vote.

Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale ratifie à la majorité simple le règlement d'ordre intérieur, ainsi que ses modifications.

Article 10 - Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres adhérents et effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par le président du conseil d'administration.

Les membres effectifs peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif à qui ils donneront une procuration écrite

Le destinataire de cette procuration ne pourra représenter qu'un seul absent.

Les convocations sont faite par lettre missive, adressée quinze jours au moins avant la date de la réunion. Elles peuvent aussi se faire par courriel. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts.

Article 11 – Droit de vote

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant sera prépondérante.

Article 12 – Registre des procès-verbaux et des minutes des réunions du conseil d'administration

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé sous forme papier dans l'armoire privative du local du club ainsi que, sous forme électronique, sur cet l'ordinateur. Tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance sur simple demande.

Il en est de même pour le registre des minutes des réunions du conseil d'administration.

Article 13 – Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisi parmi les membres effectifs . Le conseil désigne parmi ses membres un(e) président(e), éventuellement un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e),  un()e secrétaire, un(e) comptable, un(e) "public relation".

La durée de chacun des mandats est fixée à trois années. Chaque mandat est exercé bénévolement, les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 14 – Décisions du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant sera prépondérante.

Article 15 – Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Article 16 - Signature

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une dérogation spéciale du conseil, par deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 17 - Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Article 18 – Comptes et budget

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra en général aux alentours du troisième lundi du mois de mars de l'année suivante.

L'association ouvrira un compte courant dans une institution bancaire de son choix et donnera pouvoir de gestion à trois de ses administrateurs.

Article 19 - Dissolution – Liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir, y compris le matériel, devra être remis à une autre association s'occupant de la promotion du jeu de bridge, à défaut au comité de bridge de Bruxelles, Brabant wallon.

Dispositions particulières

Article 20

1. Cotisation annuelle

La cotisation annuelle est fixée à zéro euro.

2. Assemblée générale annuelle

L'assemblée générale annuelle (2022) a eu lieu le lundi 25 avril 2022.

3. Membres effectifs

Les seuls membres effectifs, en date du 31 mars 2022 sont (article 5) ceux qui à ce moment, sont en règle de cotisation 2021-2022 LBF .

4. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à trois minimum; le conseil d'administration se réserve le droit d'en augmenter le nombre.

Sont appelés à ces fonctions, en date du 25 avril 2022 :

• Président : Monsieur Philippe Taymans
• Président d'honneur à titre posthume : Monsieur André Stalmans
• Vice-Président : Monsieur Michael Tricot
  
• Relations externes (banque Axa), secrétariat : Madame Claude Baudoux
• Interface avec la commune de Woluwe-Saint-Lambert : Madame Nanou Dejong
• Gestion informatisée des tournois et des bridgemates : Messieurs Philippe Taymans, Michael Tricot et Jacques Van Hege
  

Toute personne, membre ou non, participant aux activités du Club répond à titre individuel de ses actes, fautes et/ou négligences éventuelles et sera donc tenue, par et à l'égard du Club, pour responsable des conséquences dommageables qui pourraient en résulter pour elle et autrui.

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Article 1

Ce règlement d'ordre intérieur est complémentaire à l'acte constitutif des «Cercles de Bridge Woluwé-Saint-Lambert» (en abrégé, CBWSL), les statuts ayant été promulgués le 1^er janvier 2018.

Article 2

Le compte en banque (BE94 7512 0905 1814)  ouvert au nom du club est géré par trois personnes faisant partie du conseil d'administration (aussi nommé comité dans ce document) .

Les comptes sont transparents et ouverts à l'examen de n'importe quel membre, sur simple demande verbale.

Au moins une fois l'an, le compte bancaire et le livre de caisse avec les pièces afférentes seront examinés par un membre ne faisant pas partie du conseil d'administration et nommé par celui-ci en qualité de contrôleur des comptes afin de vérifier la régularité des opérations effectuées. Il présentera son rapport lors de l'assemblée générale annuelle. Pour l'année 2020 et 2021, le contrôleur des comptes fut Yves de Voghel. Monsieur de Voghel est reconduit contrôleur aux comptes pour l'année 2022.

A défaut d'approbation par un membre, ce membre saisira le conseil d'administration en vue d'examiner le différend; à défaut d'entente, entre le conseil d'administration d'une part, le commissaire aux comptes d'autre part, le litige sera exposé lors de l'assemblée générale annuelle qui tranchera à la majorité simple des présents.

En cas d'irrégularité grave, l'assemblée des membres effectifs, à l'exclusion des administrateurs, pourra démettre le conseil d'administration en tout ou en partie.

Article 3

La gestion des tournois est réglée par les dispositions propres à la Ligue Francophone de Bridge Belge, en tenant compte cependant de la spécificité du club.

Le principe des tournois reste la convivialité et le respect mutuel. Le conseil d'administration a l'autorité pour sanctionner le membre dont la conduite laisserait à désirer : tricheries, non-respect du code du bridge, ébriété, insultes et autres comportements relevant de l'éthique, cette liste étant non-exhaustive.

Cette sanction peut aussi être envisagée pour des faits extérieurs au club: condamnation, exclusion d'un autre club et tout autre comportement pouvant indirectement nuire à la réputation de notre club.

La sanction pourra être un avertissement, un refus d'inscription à un ou plusieurs tournois, le renvoi temporaire ou définitif.

La sanction est du ressort du conseil d'administration et en cas d'appel, du ressort de l'assemblée des membres effectifs.

Article 4

Le club n'a pas de but lucratif. Le comité s'efforcera de distribuer le boni, d'une part lors des tournois hebdomadaires, d'autre part à ses membres réguliers. Il fixera un nombre minimum de participations aux tournois, ce nombre déterminant l'accès aux prix de fidélité lors de la fête annuelle.

Une réserve financière est prévue; celle-ci a pour but d'avoir en caisse de quoi payer les loyers en début d'année civile ainsi que certaines charges fixes (frais informatiques, site Internet, téléphonie ou secrétariat).

Article 5

Le conseil d'administration (trois membres minimum) donnera son aval au responsable de tout achat ou dépense dépassant les 250 (deux cent cinquante) euros.

Article 6

Tout autre point non précisé par le présent document sera réglé par le conseil d'administration à la majorité simple. En cas d'appel, c'est l'assemblée des membres effectifs qui est compétente.

Article 7

Le présent règlement ne peut être modifié ou annulé que par l'assemblée des membres effectifs à la majorité des deux tiers des membres, munis éventuellement d'une procuration (une procuration par membre).

Article 8

Les joueurs de division II et supérieure ou équivalente ne sont pas admis aux tournois de régularité, sauf décision contraire du conseil d'administration.

Etant donné que le club ne peut plus accueillir pour ses tournois qu'un maximum de seize paires, en raison de l'exiguité du local (exception lors de la fête annuelle du club : vingt-quatre paires), il est obligatoire, depuis le mois de mai 2019, de s'inscrire à l'avance.

Les inscriptions se font de deux façons différentes :

1. Le joueur s'inscrit via le site Internet (page d'accueil www.cbwsl.be, "Inscrivez-vous aux tournois !").
2. Un joueur envoie un courriel à l'adresse contact@cbwsl.be (cette adresse est redirigée vers le « responsable » des inscriptions :  le responsable peut changer d'une semaine à l'autre). Cette deuxième possibilité est de loin non prioritaire et ne doit être utilisée que pour des raisons de force majeure.

Les priorités sont, par ordre décroissant :

1. Les membres du conseil d'administration.
2. Les joueurs inscrits par Internet, dans l'ordre premier inscrit = premier servi.

En cas de contestation, c'est le responsable des inscriptions du jour ou un autre membre du comité qui tranche.

Aussi, ne vous inscrivez que si vous êtes certain de participer : les paires qui se désistent anormalement seront ultérieurement pénalisées en cas d'over-booking !

Mode d'emploi pour les inscriptions par Internet, téléchargeable ici !

Article 9

Les membres du comité bénéficient, en compensation de leur travail bénévole de : la cotisation annuelle à la LBF, un ou deux repas par an et des boissons durant les réunions de comité.

Le comité a priorité sur les autres joueurs pour jouer lors des tournois, s'ils sont inscrits au delà du nombre de paires autorisées, ceci afin de pouvoir, tout simplement, organiser et gérer les tournois !

Fait à Woluwé-Saint-Lambert, le 1^er janvier 2018

Adapté le 21 août 2022 (articles 8) : les modifications sont surlignées en jaune

Adapté le 27 avril 2022 (articles 2, 8, et 9)

Adapté le 26 décembre 2021 (article 2)

Adapté le 17 octobre 2021 (article 8)

Adapté le 23 septembre 2021 (article 2)

Adapté le 23 septembre 2020 (article 9)

Adapté le 2 et le 7 Novembre 2018

Adapté le 27 janvier 2019 (article 8)

Adapté le 10 mars 2019 (article 9)

Adapté le 2 mai 2019 (article 9)

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 Boissons chaudes

 Café            1,50

 Thé             1,50

     Minute soupe    2,00

  Bières

     Jupiler (*)     2,00

 Leffe blonde    2,50

 Leffe brune     2,50

 Kriek (*)       2,50

 Orval           3,00

 Eaux

 Eau plate       1,50

 Eau pétillante  1,50

 Sodas

 Coca (3 sortes) 1,50

 Schweppes Tonic 1,50

 Orangina        1,50

 Jus

 Jus d’orange    1,50

 Jus de tomate   1,50

 Vins

 Blanc (25 cl)   3,50

 Rouge (25 cl)   3,50

(*) : boisson non disponible le jeudi

Une boisson est comprise dans l'inscription au tournoi.

Un supplément est demandé pour les boissons dont le prix est supérieur à 1,50 €

(donc par exemple, supplément de 1,50 € pour une Orval ou 2,00 € pour un vin)

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