Article 1 - Dénomination
L'association est dénommée « Cercles de Bridge Woluwé-Saint-Lambert », par abréviation CBWSL.
Le site internet est : www.cbwsl.be.
Article 2 - Siège social
Son siège social est établi sur le territoire de l'agglomération bruxelloise.
Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération. Il est actuellement établi à Woluwé-Saint-Lambert, place Saint Lambert, 4.
Toute correspondance est à adresser par écrit à Philippe Taymans, 46 rue d'Octobre à 1200 Woluwe-Saint-Lambert ou (mieux) à l'adresse électronique du club : contact@cbwsl.be (les courriels arrivants à cette adresse sont automatiquement transférés vers le président ou son remplaçant en cas d'absence).
Article 3 - Objet et implantations
L'association a pour objet toute activité en rapport avec le jeu de Bridge.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.
Nous jouons tous les lundis et jeudis, de 14 à 18 h à la maison des Associations, 4 place Saint Lambert, 1200 Woluwé-Saint-Lambert.
Article 4 - Catégories
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents (voir articles 5 et 6).
Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants du présent acte, les membres effectifs et adhérents jouissent des mêmes droits.
Article 5 - Membres effectifs
Sont membres effectifs :
- Les membres du conseil d'administration.
- Les membres en règle de cotisation annuelle au club et affilié à la ligue (LBF : www.lbf.be).
L'ensemble des membres effectifs constitue l'Assemblée générale.
Article 6 – Membres adhérents
Sont membres adhérents, les membres en règle de cotisation annuelle, mais non affilié à la ligue (LBF : www.lbf.be).
Les joueurs occasionnels sont considérés comme "visiteurs" et n'ont aucun statut particulier.
Article 7 - Démission - Exclusion
Est réputé démissionnaire d'office, le membre effectif qui ne paie pas sa cotisation complète (club et LBF, voir article 5).
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
L'exclusion d'un membre adhérent ou l'interdiction de participer aux tournois d'un visiteur est prononcée par le conseil d'administration.
Les décisions d'exclusion sont souveraines et ne doivent pas être motivées.
Article 8 - Cotisations
Tous les membres effectifs et adhérents payent une cotisation annuelle au montant fixé par le conseil d'administration.
Le montant de cette cotisation peut varier de zéro à cent euros. La cotisation n'est en aucun cas remboursable.
Article 9 – Assemblée Générale
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.
Les membres adhérents peuvent y participer et émettre un avis au sujet des points à l'ordre du jour, mais n'ont pas de droit de vote.
Sur proposition du conseil d'administration, les membres effectifs ratifient à la majorité simple les modifications des présents statuts.
Article 10 - Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale
Les membres adhérents et effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par le président du conseil d'administration.
Les membres effectifs peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif à qui ils donneront une procuration écrite.
Le destinataire de cette procuration ne pourra représenter qu'un seul absent.
Les convocations sont faite par lettre missive, adressée quinze jours au moins avant la date de la réunion. Elles peuvent aussi se faire par courriel. Elles contiennent l'ordre du jour.
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts.
Article 11 – Droit de vote
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant sera prépondérante.
Article 12 – Registre des procès-verbaux et des minutes des réunions du conseil d'administration
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé sous forme papier dans l'armoire privative du local du club ainsi que, sous forme électronique, sur l'ordinateur du club. Tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance sur simple demande.
Il en est de même pour le registre des minutes des réunions du conseil d'administration.
Article 13 – Conseil d'administration
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisi parmi les membres effectifs . Le conseil désigne parmi ses membres un(e) président(e), éventuellement un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e), un()e secrétaire, un(e) comptable, un(e) "public relation".
La durée de chacun des mandats est fixée à trois années. Chaque mandat est exercé bénévolement, les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 14 – Décisions du conseil d'administration
Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.
En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant sera prépondérante.
Article 15 – Pouvoirs du conseil d'administration
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.
Article 16 - Signature
Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une dérogation spéciale du conseil, par deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Article 17 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Article 18 – Comptes et budget
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra en général aux alentours du troisième lundi du mois de mars de l'année suivante.
L'association ouvrira un compte courant dans une institution bancaire de son choix et donnera pouvoir de gestion à tout au plus trois de ses administrateurs.
Article 19 - Dissolution – Liquidation
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir, y compris le matériel, devra être remis à une autre association s'occupant de la promotion du jeu de bridge, à défaut au comité de bridge de Bruxelles, Brabant wallon.
Dispositions particulières
Article 20
1. Cotisation annuelle
De plus, les membres effectifs bénéficent de conditions avantageuses sur le prix du repas, lors de la fête du club qui a lieu au mois de mars chaque année.
2. Assemblée générale annuelle
L'assemblée générale annuelle (2024) a eu lieu le lundi 25 mars 2024.
3. Administrateurs
Le nombre d'administrateurs est fixé à trois minimum; le conseil d'administration se réserve le droit d'en augmenter le nombre.
Sont appelés à ces fonctions, en date du 27 mars 2023 :
- Président : Monsieur Philippe Taymans
- Président d'honneur à titre posthume : Monsieur André Stalmans
- Vice-Président : Monsieur Michael Tricot
- Interface avec la commune de Woluwe-Saint-Lambert : Madame Ghislaine Deschuyteneer (25 mars 2024)
- Gestion informatisée des tournois et des bridgemates : Messieurs Philippe Taymans, Michael Tricot et Nestor Malotaux
Toute personne, membre ou non, participant aux activités du Club répond à titre individuel de ses actes, fautes et/ou négligences éventuelles et sera donc tenue, par et à l'égard du Club, pour responsable des conséquences dommageables qui pourraient en résulter pour elle et autrui.
Fait à Woluwe-Saint-Lambert, le 1er janvier 2018
Modifié et approuvé par les membres effectifs le 25 mars 2024 (les modifications sont surlignées en jaune)